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Documentation

Dossier 8ème séance

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	pdf Adhésion AFIGESE ( pdf, 714 KB ) (584 téléchargements) Populaires
	pdf Approbation du contrat de ville et convention ASP ( pdf, 563 KB ) (600 téléchargements) Populaires
	pdf Compte rendu des décisions prises par délégation ( pdf )
	pdf Désignation membres du comité de pilotage mode de gestion des services eau et assainissement ( pdf, 549 KB ) (613 téléchargements) Populaires
	pdf Désignation représentants de Cap a la commissiont EPCV ( pdf, 636 KB ) (588 téléchargements) Populaires
	pdf Etudes protocole renouvellement urbain ( pdf, 478 KB ) (598 téléchargements) Populaires
	pdf Financement piste d'athlétisme stade Abymes ( pdf, 525 KB ) (625 téléchargements) Populaires
	pdf Financement route d'accès CHGR ( pdf, 725 KB ) (654 téléchargements) Populaires
	pdf Fixation indemnité frais de représentation ( pdf, 593 KB ) (679 téléchargements) Populaires
	pdf Mise en conformité régime indemnitaire ( pdf, 4.04 MB ) (848 téléchargements) Populaires
	pdf Modification de l'intérêt communautaire du bloc de compétence politique de la ville ( pdf, 485 KB ) (719 téléchargements) Populaires
	pdf Modification du plan de financement réhabilitation réseaux eaux usées Raizet ( pdf, 478 KB ) (575 téléchargements) Populaires
	pdf PRET ( pdf, 501 KB ) (611 téléchargements) Populaires
	pdf Prorogation PLR ( pdf, 566 KB ) (594 téléchargements) Populaires
	pdf Remplacement pdt de commission développement économique ( pdf, 499 KB ) (594 téléchargements) Populaires
	pdf Remplacement pdt de commission transport ( pdf, 500 KB ) (695 téléchargements) Populaires
	pdf Report des aff 13 a 15 acquisitions de foncier par l'Epf ( pdf, 449 KB ) (591 téléchargements) Populaires
	pdf Vote motion SYVADE ( pdf, 285 KB ) (640 téléchargements) Populaires

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