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Documentation

Dossier 1ère séance

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	pdf Annulation de la délibération fixation des tarifs transport scolaire ( pdf, 176 KB ) (599 téléchargements) Populaires
	pdf Autorisations budgétaires speciales ( pdf, 145 KB ) (698 téléchargements) Populaires
	pdf CA 2010 budget eau potable ( pdf, 159 KB ) (577 téléchargements) Populaires
	pdf Convention avec le BRGM ( pdf, 152 KB ) (596 téléchargements) Populaires
	pdf Convention avec le Conseil General fourniture d'eau brute en cas de secours ( pdf, 140 KB ) (596 téléchargements) Populaires
	pdf Désignation representantes a l'Office de l'eau ( pdf, 143 KB ) (601 téléchargements) Populaires
	pdf Désignation représentants CISPD ( pdf, 156 KB ) (875 téléchargements) Populaires
	pdf Diagnostic de contrôle des installations par la GNRL des eaux ( pdf, 149 KB ) (614 téléchargements) Populaires
	pdf DOB 2011 ( pdf, 1.79 MB ) (624 téléchargements) Populaires
	pdf Fixation des ratios promu promouvable ( pdf, 65 KB ) (592 téléchargements) Populaires
	pdf Mise en place du PLH ( pdf, 156 KB ) (622 téléchargements) Populaires
	pdf Modification du regime indemnitaire ( pdf, 117 KB ) (633 téléchargements) Populaires
	pdf Report des affaires RH ( pdf, 142 KB ) (589 téléchargements) Populaires
	pdf Schéma d'assainissement ( pdf, 160 KB ) (621 téléchargements) Populaires
	pdf Schéma directeur d'eau potable ( pdf, 161 KB ) (735 téléchargements) Populaires
	pdf Subvention complementaire aux Abymes festival de théâtre 2010 ( pdf, 153 KB ) (583 téléchargements) Populaires
	pdf TGVT sponsoring du maillot du meilleur jeune ( pdf, 156 KB ) (618 téléchargements) Populaires

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