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Documentation

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Dossier Délibérations conseil du 23 juin 2023

Documents

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pdf 433 Annexe Ordre du tableau du conseil au 23 juin 2023 ( pdf, 153 KB ) (301 téléchargements) Populaires
pdf 433 Installation et modification ordre du tableau David DAMPIED ( pdf, 2.60 MB ) (307 téléchargements) Populaires
pdf 434 Annexe - Tableau compte rendu des délégations du conseil ( pdf, 397 KB ) (319 téléchargements) Populaires
pdf 434 Compte rendu délégations du conseil ( pdf, 2.66 MB ) (305 téléchargements) Populaires
pdf 435 Annexe - Formulaire saisine du référent déontologue ( pdf, 249 KB ) (336 téléchargements) Populaires
pdf 435 Référent déontologue pour les élus ( pdf, 4.74 MB ) (312 téléchargements) Populaires
pdf 436 Annexe B - Maquette financiere globale ( pdf, 328 KB ) (345 téléchargements) Populaires
pdf 436 Annexe C - CONV FIN DEPARTEMENT ( pdf, 1.53 MB ) (397 téléchargements) Populaires
pdf 436 Annexe convention RUCAP finale ( pdf, 3.89 MB ) (619 téléchargements) Populaires
pdf 436 Annexe D - CONV FIN REGION ( pdf, 884 KB ) (300 téléchargements) Populaires
pdf 436 Annexe E - CONV FIN ABYMES ( pdf, 975 KB ) (359 téléchargements) Populaires
pdf 436 Annexe F - CONV FIN PAP ( pdf, 1.25 MB ) (300 téléchargements) Populaires
pdf 436 RUCAP Conventions partenariales et financières ( pdf, 3.27 MB ) (325 téléchargements) Populaires
pdf 437 - OTI Institution ( pdf, 3.53 MB ) (360 téléchargements) Populaires
pdf 437 Annexe Statuts de l'office du tourisme intercommunal ( pdf, 375 KB ) (1035 téléchargements) Populaires
pdf 438 Annexe - Guide pratique taxe de sejour ( pdf, 1.52 MB ) (799 téléchargements) Populaires
pdf 438 Annexe - Présentation de la marque touristique ( pdf, 34.92 MB ) (312 téléchargements) Populaires
pdf 438 Annexe - Taxe de séjour Tarifs Max 2023 ( pdf, 52 KB ) (665 téléchargements) Populaires
pdf 438 Taxe de séjour ( pdf, 4.78 MB ) (370 téléchargements) Populaires
pdf 439 GALPA ( pdf, 2.56 MB ) (352 téléchargements) Populaires
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