Réduisons nos déchets !
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Affiches Centre Culturel de Sonis Nombre d'articles : 33
Affiches Cap Carnaval Nombre d'articles : 11
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Générale Nombre d'articles : 43
Politique de l'habitat Nombre d'articles : 5
Contrat de ville Nombre d'articles : 5
Légale Nombre d'articles : 1
La communauté Nombre d'articles : 4
Services urbains & Cadre de vie Nombre d'articles : 0
La direction gestion des déchets pilote les politiques publiques en matière de gestion des déchets ménagers et assimilés, et prendra en charge progressivement la lutte contre les pollutions et les nuisances et l’amélioration du cadre de vie des citoyens au fur et à mesure de l’élargissement des compétences de la Communauté d’Agglomération.
Cadre de vie Nombre d'articles : 0
Depuis le 1er Janvier 2016, CAP Excellence gère la prévention, la collecte et le tri des déchets ménagers et assimilés sur le territoire des Abymes, de Baie-Mahault et de Pointe-à-Pitre.
Le traitement et la valorisation de ces déchets sont confiés au SYVADE (Syndicat de Valorisation des Déchets).
Les villes membres conservent la gestion des dépôts sauvages qui relèvent de la propreté et de la police des maires.
De même, les déchets issus des activités des services communaux (marchés, services techniques, restauration scolaire, etc.) sont considérés comme des déchets professionnels et pris en charge par leurs producteurs.
Gestion des déchets ménagers et assimilés Nombre d'articles : 0
Visionner la vidéo sur la gestion des déchets |
3 min pour comprendre la gestion des déchets |
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La collecte des déchets Nombre d'articles : 1
Le service de collecte des déchets est organisé soit en porte-à porte soit en apport volontaire.
La collecte en porte-à-porte signifie que l’on attribue un contenant (bac, benne…) à un usager ou un groupe d’usagers, et que celui-ci est collecté à domicile ou à proximité immédiate du lieu de production.
L’apport volontaire signifie que le contenant est mis à disposition sur un espace accessible à tous les usagers.
L’autorité organisatrice de la collecte des déchets ménagers et assimilés a la charge de définir les conditions d’application du service public à disposition des habitants et autres usagers du service. C’est l’objectif principal du règlement de collecte.
Les types de déchets Nombre d'articles : 7
Différents types de déchets Nombre d'articles : 2
Déchets ménagers
Les déchets ménagers sont les déchets issus de l’activité des ménages à leur domicile. Ils ne sont pas valorisés ou traités dans les mêmes installations, et doivent donc être collectés séparément.
Déchets assimilés
Ce sont les déchets produits en petite quantité par les professionnels (entreprises, artisans, commerces, associations…) et les administrations, qui peuvent être collectés en même temps que les ordures ménagères résiduelles (déchets assimilés aux ordures ménagères) du fait de leur nature.
Déchets ménagers Nombre d'articles : 7
Les déchets ménagers sont les déchets issus de l’activité des ménages à leur domicile. Ils ne sont pas valorisés ou traités dans les mêmes installations, et doivent donc être collectés séparément.
Les déchetteries Nombre d'articles : 1
La déchetterie est un espace aménagé, gardienné, clôturé, où les particuliers (et dans certains cas, les professionnels) peuvent apporter les déchets qui, en raison de leur nature, quantité, taille, poids ou dangerosité, ne peuvent être collectés en même temps que les ordures ménagères.
Les utilisateurs déposent leurs déchets dans des contenants spécifiques en vue de leur recyclage, valorisation ou traitement.
Télécharger: Plaquette déchetterie
En 1 clic Nombre d'articles : 6
Le financement du service Nombre d'articles : 3
Visionner la vidéo sur le financement de la gestion des déchets
La prévention des déchets Nombre d'articles : 2
La prévention consiste à réduire la quantité et la nocivité des déchets en intervenant sur la conception ou la fabrication des produits, et en agissant sur les modes de consommation.
CAP Excellence met en place plusieurs actions visant à la réduction des déchets ; les plus emblématiques sont le compostage domestique et le STOP PUB.
Visionner la vidéo sur la réduction des déchets
Missions Nombre d'articles : 0
Directions fonctionnelles Nombre d'articles : 3
Pôles Territoriaux Nombre d'articles : 3
Gestion des déchets Nombre d'articles : 4
Intercommunalité Nombre d'articles : 2
Les premières initiatives de coopération intercommunale remontent au XIXème siècle avec la création des commissions syndicales pour gérer les biens indivis entre communes (1837) et des ententes intercommunales (1884).
Limités à l’origine à la satisfaction d’un objet unique, les syndicats intercommunaux ont vu leur champ d’intervention étendu à des objets multiples par l’ordonnance du 5 janvier 1959. Ce texte a également substitué la règle de majorité qualifiée à l’unanimité, facilitant ainsi les créations d’établissements publics de coopération intercommunale (EPCI).
La loi du 12 juillet 1999, dite loi Chevènement, apporte un nouvel élan au processus de regroupement des communes autour d’un projet commun de développement et apparaissent alors, les communautés d’agglomération.
Dès 1962, apparaissent alors en Guadeloupe le premier syndicat intercommunal toujours existant le syndicat mixte de l’abattoir de Basse-Terre.
Services Nombre d'articles : 2
Les services de Cap Excellence, répartis dans les trois villes-membres, ont été organisés de manière à faire en sorte que la Communauté d’Agglomération soit le plus proche possible des administrés.
Conseil communautaire Nombre d'articles : 46
Organes décisionnaires Nombre d'articles : 3
Le Conseil de développement Nombre d'articles : 3
Développement économique Nombre d'articles : 5
Pépinière d'entreprises innovantes Audacia Nombre d'articles : 2
AUDACIA est la 1ère et unique pépinière d’entreprises en Guadeloupe, à ce jour, créée par la ville de Baie-Mahault, dont la gestion a été transférée à Cap Excellence, le 1er janvier 2017.
Covid-19 Nombre d'articles : 11
Pour faire face aux difficultés rencontrées par les entreprises durant cette période de crise liée à la pandémie de Coronavirus, plusieurs dispositifs de soutien aux entreprises ont été mis en place. Voici une liste de ces mesures mises en place par différents organismes et institutions :
Schéma Directeur de Développement Economique Nombre d'articles : 4
Le développement économique de l’agglomération pointoise, depuis le Schéma Directeur d’Aménagement et d’Urbanisme (SDAU) de 1976, n’a pas connu de nette structuration. C’est en fonction d’une polarisation accrue des activités au sein de ce bassin d’emploi que les initiatives d’implantation se font jour, au détriment d’autres parties du territoire. Ce constat est partagé par les conclusions du SRDE (Schéma Régional de Développement Economique) élaboré par le Conseil Régional en 2005. Ce document d’orientations a notamment mis en avant les très nettes disparités dans la répartition de l'activité économique sur le territoire de la Guadeloupe continentale d'une part et celui des îles de l'archipel de l'autre.
Dans la continuité de la réflexion entamée à l’échelle régionale, la Communauté d’Agglomération Cap Excellence va mettre en œuvre des outils de gestion du territoire dans un souci de cohérence et d’harmonisation territoriales par le biais, notamment, du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT - échéance 2014) mais également à travers son Schéma Directeur de Développement Économique (échéance 2012).
Ce dernier schéma permettra de donner aux décideurs publics et aux porteurs de projet un cadre et un référentiel précis, visant à rendre plus lisible et à optimiser l’aménagement et le développement économique de ce territoire, de son bassin d’activité, voire du département d’une façon générale.
Zones franches urbaines Nombre d'articles : 2
Créées avec la loi n° 96-987 du 14 novembre 1996 relative à la mise en œuvre du pacte de relance pour la ville, les zones franches urbaines sont spécifiques aux territoires concernés par la politique de la ville lorsqu’elles sont classées à la fois en « zone urbaine sensible (ZUS)» et en « zone de redynamisation urbaine (ZRU). » L’objectif du législateur est multiple. Il s’agit tout à la fois de permettre le maintien de commerces et d’activités au sein de quartiers prioritaires de la politique de la ville (qui souffrent souvent de relégation) ; d’assurer la mixité fonctionnelle de ces quartiers mais aussi, de favoriser la création d’emploi au bénéfice de leurs habitants.
En Guadeloupe, les villes des Abymes et de Pointe-à-Pitre ont dès 1996 possédé une ZFU commune (qui concerne les ZUS de « Lacroix/Boissard » et de « Sortie sud-est : Carénage »). Cette ZFU, suite au décret n°2007-895 du 15 mai 2007, a ensuite été étendue au centre ville de Pointe-à-Pitre et au quartier du Raizet aux Abymes (ancien aérogare).
Exonérations Nombre d'articles : 5
Interventions économiques d’intérêt communautaire Nombre d'articles : 3
Les communautés d’agglomération possèdent comme compétences obligatoires celles qui se développent, sur le fondement de l’article L5216-5-I-1°, « en matière de développement économique : création, aménagement, entretien et gestion de zones d’activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire qui sont d’intérêt communautaire ; actions de développement économique d’intérêt communautaire. »
La délibération du Conseil communautaire de Cap Excellence datée du 14 décembre 2010 a permis de préciser cet intérêt communautaire. L’objectif des délégués communautaires étant de mettre en avant les activités ou réalisations qui entrainent une dynamisation économique du territoire et la création de richesse. Ce point sera précisé à travers deux exemples : les zones d’activités d’intérêt communautaire ; le financement d’événements au bénéfice du développement économique du territoire.
Agropark Caraïbes Excellence Nombre d'articles : 6
L’AGROPARK CARAÏBES EXCELLENCE est le premier parc d’activités exclusivement dédié à l’agro-transformation des produits du terroir guadeloupéen. Il occupe une superficie de 5 ha et est composé de 3 pôles.
Guide culinaire Nombre d'articles : 2
La Direction de l’Animation et de la Promotion Économiques (DAPE) Nombre d'articles : 1
Marchés publics & appels à projet Nombre d'articles : 1
Vous allez être redirigés vers notre plateforme de dématérialisation des marchés publics.
Vous y trouverez tous les avis d'appels publics à la concurrence et les appels d'offres publiés par la Communauté d'Agglomération Cap Excellence.
Pour toute demande d'informations complémentaires, vous pouvez nous écrire à l'adresse suivante:
Pour accéder au portail des marchés publics :
Conformément à l'article 133 du code des marchés publics et à l'arrêté du 21 juillet 2011, obligation est faite aux collectivités territoriales de faire connaître les marchés conclus ainsi que le nom de leurs attributaires.
Aménagement du territoire Nombre d'articles : 0
L’aménagement du territoire consiste à organiser les activités des hommes sur un territoire donné. C’est un enjeu prioritaire pour améliorer la qualité de vie de tous.
Les projets d’aménagement du territoire de Cap Excellence s’orientent vers trois grands axes : l’habitat, les déplacements, l’environnement.
La Communauté d’Agglomération Cap Excellence inscrit son avenir dans un projet d’aménagement durable. Ce projet devra conjuguer le développement du plus important pôle économique de la Guadeloupe, la création de nouveaux logements, l’amélioration des équilibres sociaux, la qualité urbaine et la valorisation de l’environnement.
Valorisation du territoire
Si entreprendre une politique d’aménagement du territoire, c’est améliorer le quotidien de ses habitants, c’est aussi enrichir son identité et son image. Ainsi l’aménagement du territoire de l’Agglomération est fondé aussi sur des opérations de communication.
Grâce à l’ensemble des actions menées, Cap Excellence est une agglomération dont l’identité est en pleine métamorphose. Renouveler les équipements, rééquilibrer les espaces, créer des zones d’activité, proposer des activités culturelles sont autant d’initiatives qui construisent progressivement le caractère dynamique et moderne de Cap Excellence.
" Cap Excellence a pour ambition d'organiser le territoire de demain en concertation avec les institutionnels, les élus, les citoyens et les acteurs de la vie locale.
Cap Excellence a pour ambition de construire un projet de territoire basé sur des valeurs de développement durable et de cohésion sociale.
Développement durable Nombre d'articles : 1
Le projet territorial de développement durable de Cap Excellence se doit d’être une démarche volontaire, qui, s’appuyant sur un projet d’avenir partagé avec l’ensemble des acteurs, se dote d’une stratégie d’action continue pour répondre aux finalités essentielles pour l’avenir de la planète exprimées dans la déclaration de Rio et plus spécifiquement pour l’avenir de la Guadeloupe.
L’ambition première d’un tel projet doit être d’engager le territoire et ses habitants dans le sens d’une amélioration continue guidée par les principes fondateurs du développement durable développés ci-dessous sous forme de finalités essentielles :
- Lutte contre le changement climatique
- Préservation de la biodiversité des milieux et des ressources
- Cohésion sociale et solidarités entre territoires et générations
- Épanouissement des êtres humains et qualité de vie
- Dynamique de développement selon des modes de production et de consommation responsables
La spécificité de l’approche territoriale de développement durable réside dans la nécessité de concilier la poursuite de ces finalités avec les enjeux propres au territoire communautaire et au territoire régional.
Outils Nombre d'articles : 4
Enjeux Nombre d'articles : 5
Pourquoi faut-il que notre modèle de développement devienne plus durable ?
La construction du concept de développement durable a été la réponse à une situation environnementale et sociale jugée préoccupante à bien des égards. On peut ainsi dresser une liste des grands enjeux auxquels le développement durable doit apporter une réponse.
Historique Nombre d'articles : 5
Orientations stratégiques Nombre d'articles : 4
PAPI Nombre d'articles : 3
Offres d’emplois Nombre d'articles : 15
Habitat Nombre d'articles : 0
Politique de la ville Nombre d'articles : 1
Contrat de ville Nombre d'articles : 6
Contrat de ville de Cap Excellence (2015-2023) Nombre d'articles : 5
Année 2024 Nombre d'articles : 2
Politique de l'habitat Nombre d'articles : 0
Programme Local de l’Habitat Nombre d'articles : 4
Dans le cadre de la création de la Communauté d’Agglomération de Pointe-à-Pitre/ Abymes, la compétence en matière d’équilibre social de l’habitat sur le territoire communautaire est une des compétences obligatoires de CAP Excellence. Elle consiste, notamment, sur tous les segments du marché du logement (parc social, parc privé, locatif, accession) en l’élaboration et la mise en œuvre du programme local de l’habitat.
Loisirs & culture Nombre d'articles : 0
Festivals Nombre d'articles : 0
Cap Excellence en Théâtre Nombre d'articles : 3
Les politiques culturelles engagées sur le territoire de la ville de Pointe-à-pitre et des Abymes par la communauté d’agglomération, Cap excellence, ont permis de définir pour la création dramatique, deux évènements favorisant la démocratisation du théâtre ; l’un « Octobre en théâtre » porté par la ville des Abymes pour valoriser les pratiques amateurs, et l’autre « Cap excellence en théâtre » qui intervient au niveau du théâtre de création mis en œuvre par les compagnies professionnelles.
Festival IlôJazz Nombre d'articles : 0
Prolongement de l’ancien festival « Jazz à Pointe-à-Pitre » réalisé durant 13 ans par la ville éponyme, cet événement revisité s’est donné pour vocation d’accompagner et valoriser les pratiques des artistes professionnels locaux, en leur permet- tant d’aligner leurs critères de production sur les normes nationales et internationales.
6ème édition Nombre d'articles : 1
7ème édition Nombre d'articles : 3
Cap Excellence, communauté d’agglomération des territoires des Abymes, de Baie-Mahault et de Pointe-à-Pitre, présente au mois de décembre, le Festival ÎloJazz – Carrefour des musiques créoles. Prolongement de l’ancien festival « Jazz à Pointe-à-Pitre » réalisé durant 13 ans par la ville éponyme, cet événement revisité s’est donné pour vocation d’accompagner et valoriser les pratiques des artistes professionnels locaux, en leur permet- tant d’aligner leurs critères de production sur les normes nationales et internationales.
Du 5 au 10 décembre 2016, ÎloJazz... c’est ÎloLive! ÎloJam ÎloMind
Cap Carnaval Nombre d'articles : 2
Le carnaval représente aux yeux de tous un enjeu culturel, identitaire et économique. Les élus communautaires ne s’y sont pas trompés et l’ont également perçu comme une pratique traditionnelle structurante, dynamique et porteuse d’un développement territorial fort, nécessitant sa prise en charge à une échelle intercommunale, ce qui, pour Cap Excellence, est effectif depuis 2011.
Espaces culturels Nombre d'articles : 0
Centre des Arts et de la Culture Nombre d'articles : 1
Le Centre des Arts appartient à la sphère patrimoniale qui dynamise la ville de Pointe-à-Pitre, il sert de point de liaison entre le Centre Culturel de Sonis et la Renaissance et s’inscrit dans la logique de la politique culturelle de proximité de la Communauté d’Agglomération Cap Excellence.
Santdézaw Nombre d'articles : 28
Centre Culturel de Sonis Nombre d'articles : 1
La Communauté d'agglomération Cap Excellence est une entité basée sur la mutualisation des capacités de gestion des villes des Abymes et de Pointe-à-Pitre. Cet échelon administratif doit offrir une image basée, entre autre, sur l'association des villes dont l'histoire témoigne d'échanges humains, de liens familiaux, mais aussi sur le partage des préoccupations quotidiennes de chacun.
Bibliothèques & Médiathèque Nombre d'articles : 4
Réseau Lecture publique et Multimédia Nombre d'articles : 1
La politique de lecture publique de Cap Excellence est définie en synergie avec les autres politiques de la collectivité et du territoire, elle est bien sûr en étroite interaction avec la politique culturelle mais aussi éducative, sociale et économique.
Tourisme Nombre d'articles : 0
Tourisme mémoriel Nombre d'articles : 4
Complémentaire de l’offre touristique traditionnelle, le tourisme de mémoire joue un rôle important dans le développement des sociétés et des territoires. Il permet au public de mieux comprendre le passé tout en participant à son enrichissement civique et culturel; il contribue également à la vitalité économique et culturelle des territoires.
Le tourisme de la mémoire au cœur de l’action publique économique Nombre d'articles : 4
Revue culturelle Nombre d'articles : 0
ART'ère Nombre d'articles : 4
ART'ère est une revue culturelle valorisant les initiatives culturelles portées par la Communauté d'agglomération Cap Excellence, ainsi que les villes-membres . Bonne lecture !
Sports Nombre d'articles : 0
Base Canoë Kayak Yves Dolmare Nombre d'articles : 1
La création de la base Yves DOLMARE, répond à un objectif de promotion du nautisme dans l’agglomération. Il s’agit également de favoriser l’émergence d’activités de loisirs susceptibles de déboucher sur de nouveaux métiers.
Ce projet rassemble tous les critères pour pouvoir s’inscrire dans un développement durable et permet de proposer à la population du territoire de Cap Excellence un lieu de loisirs et d’activités de pleine nature.
Education Nombre d'articles : 0
Démos Guadeloupe Nombre d'articles : 3
Fin 2017, la Communauté d’agglomération Cap Excellence, a eu l’opportunité de mettre en place ce projet s’adressant à des enfants issus de quartiers relevant de la politique de la ville des ABYMES, de POINTE-A-PITRE ou des quartiers de veille active de BAIE-MAHAULT, insuffisamment dotés en équipements culturels. Centré sur la pratique musicale en orchestre, Démos Guadeloupe Cap Excellence propose un apprentissage de la musique classique à 105 enfants de 7 à 12 ans ne disposant pas, pour des raisons économiques, sociales et culturelles, d’un accès facile à cette pratique dans les institutions existantes. Au-delà de l’enseignement musical, Démos Guadeloupe Cap Excellence est aussi un projet accompagné par des musiciens qualifiés (musique, chant et danse).
Bulletin d'information
Transports Nombre d'articles : 1
Transports scolaires Nombre d'articles : 3
En sa qualité d’organisatrice de second rang (AO2), la Communauté d’Agglomération Cap Excellence est chargée de l’organisation du transport scolaire au départ du territoire communautaire vers certains lycées de Guadeloupe. Elle assure pour le compte du Conseil Régional de la Guadeloupe (Autorité Organisatrice de 1er rang), les fonctions d’organisation qui lui sont dévolues.
Pour que le trajet s'effectue dans les meilleures conditions, des règles de sécurité et de bonnes conduites sont à respecter. Si elles ne le sont pas, conformément au règlement intérieur élaboré par la Communauté d'agglomération et à la Charte du Transport scolaire, des mesures strictes sont prises comme l’arrêt temporaire d’un circuit pour une durée indéterminée.
L’utilisation des transports scolaires n’est en aucun cas une obligation mais les parents qui y font appel doivent en toutes circonstances aider à son bon fonctionnement.
Le TCSP en mode bus à haut niveau de service (BHNS) Nombre d'articles : 5
Inscrit au Plan de Déplacement Urbain (PDU) du Syndicat Mixte des Transports, le projet de Transport Collectif en Site Propre (TCSP) permettra de traverser le territoire communautaire d’est en ouest et du nord au sud. Le projet de TCSP sera réalisé sur une voie dédiée (un site propre) de 20 km avec 33 stations et de deux lignes de bus (Vélodrome de Baie-Mahault – CHU Actuel, Vélodrome de Baie-Mahault – Perrin) pour une fréquence de passage toutes les 8 à 10 minutes, avec une traversée de la Gabarre en voie réservée.
Ce développement des transports collectifs s’intégrant à une stratégie de diminution de l’empreinte carbone pour les déplacements quotidiens domicile-travail et un désenclavement des quartiers prioritaires de la ville, la Communauté d’agglomération CAP Excellence avait répondu au troisième appel à projets « transport en commun et de mobilité durable hors Ile-de-France », en 2013, pour lequel elle avait obtenu un soutien de l’Etat de 28 160 000 €.
Fin 2017, compte tenu des engagements pris sur les dossiers prioritaires pour la Guadeloupe, mobilisant des financements lourds pour CAP Excellence, mais également pour le Conseil régional (Plan d’urgence sur l’Eau notamment), le consensus politique et les conditions de faisabilité technique ont amené à revoir le projet de TCSP, désormais en mode Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) et mutualisé sur le territoire communautaire avec le projet de TCSP interurbain porté à la région Guadeloupe.
Tramway Nombre d'articles : 6
Afin de s’inscrire dans une logique d’aménagement durable du territoire et de fluidifier les déplacements sur son territoire, le Syndicat Mixte des Transports et la Communauté d’Agglomération Cap excellence envisagent de mettre en service un Tramway à l’horizon 2020. Ce projet phare est parfaitement compatible avec les idées de la Région Guadeloupe validées par le SAR (Schéma d’Aménagement Régional).
Compétences Nombre d'articles : 3
La communauté d'agglomération est un établissement public de coopération intercommunale regroupant plusieurs communes formant, à la date de sa création, un ensemble de plus de 50 000 habitants d'un seul tenant et sans enclave, autour d'une ou plusieurs communes centre de plus de 15 000 habitants. Ces communes s'associent au sein d'un espace de solidarité, en vue d'élaborer et conduire ensemble un projet commun de développement urbain et d'aménagement de leur territoire, selon l’article L.5216-1 du Code Général des Collectivités Territoriales (C.G.C.T)
Les prérogatives de la Communauté d’Agglomération lui sont attribuées par la loi dans des domaines de compétences bien définies. Elle est pourvue de compétences obligatoires, de compétences optionnelles et de compétences facultatives.
Social Nombre d'articles : 0
Prévention de la délinquance Nombre d'articles : 2
Dans le cadre de sa compétence en matière de politique de la ville, la Communauté d'agglomération a pour mission d'élaborer et de piloter les dispositifs locaux de prévention de la délinquance relevant de l'intérêt communautaire.
L'objectif de la politique communautaire de prévention est de rendre le territoire de Cap Excellence plus sûr en agissant sur certaines des causes de l'insécurité et en privilégiant pour cela une démarche éducative et citoyenne.
Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi Nombre d'articles : 6
Pilotage & Contacts Nombre d'articles : 2
Santé Nombre d'articles : 0
L’ARTICULATION DES DISPOSITIFS CLS, CLSM, ASV
Les dispositifs CLS, CLSM, ASV ont vocation à traiter l’ensemble des enjeux du territoire en matière de santé dans une approche transversale, leurs rôles et leurs champs d’intervention sont complémentaires.
Le contrat local de santé, conçu à une échelle plus large, n’a cependant pas strictement le même objet que l’ASV, qui cible, lui, les quartiers prioritaires de la politique de la ville. Il convient néanmoins au vu la décision du Comité interministériel des villes du 18 février 2011de « favoriser l’articulation entre les ASV et les CLS ».
D’autre part, la Loi 3DS relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration de février 2022 (art.122) prévoit l’obligation d’inscrire un volet dédié à la santé mentale dans les contrats locaux de santé, venant compléter l’instruction du 30 septembre 2016 relative à la consolidation et à la généralisation des CLSM.
Ainsi, dans le cadre du présent contrat, les programmations des actions du CLSM et de l’ASV sont intégrés comme volet du CLS. Les dispositifs CLSM et ASV font chacun l’objet d’une annexe décrivant leurs missions, leur gouvernance et leur programmation au sein du présent contrat
Dans ce cadre, une attention particulière est portée à l’articulation des dispositifs CLS/ASV/CLSM pour, d’une part, définir les instances de travail partagées et d’autre part, garantir la cohérence d’ensemble du projet de territoire visant la réduction des inégalités sociales et territoriales de santé.
Le Contrat Local de Santé (CLS) Nombre d'articles : 4
Le Conseil Local en Santé Mentale (CLSM) Nombre d'articles : 5
Un Conseil Local de Santé Mentale (CLSM) est un lieu de concertation et de coordination entre les services de psychiatrie publics, les élus locaux du territoire concerné, les usagers et les aidants. Il a une fonction de coordination qui permet de décloisonner les différents services et institutions et de conforter l’ancrage territorial et la politique du secteur psychiatrique.
De manière générale, les Conseils Locaux de Santé Mentale sont intégrés dans les Ateliers Santé Ville et les Contrats Locaux de Santé (ARS/Collectivité́ locale).
Le CLSM mène son action sur le territoire de proximité du Contrat Local de Santé, soit l’ensemble des 3 communes membres Abymes, Pointe-à-Pitre, Baie-Mahault.
L’Atelier Santé Ville (ASV) Nombre d'articles : 6
Mis en place par le Comité Interministériel à la Ville en 1999, les Ateliers Santé Ville sont inscrits dans la Loi de santé publique. L’ASV, est un outil de la Politique de la Ville mis à la disposition des professionnels des secteurs sanitaires, sociaux, éducatifs, des habitants et des élus pour impulser et faciliter la mise en place d’actions de prévention et de promotion de la santé dans les quartiers prioritaires.
L’AVS mène ses actions sur l’ensemble des quartiers prioritaires de la politique de la ville.