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Dossier 6ème séance

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pdf Adhesion de la Communauté d'Agglomeration Cap Excellence à l'AMGVF ( pdf, 1.41 MB ) (1392 téléchargements) Populaires
pdf Approbation de la convention entre la Communaute d'Agglomeration Cap Excellence ses villes membres et le comité régional olympique et sportif de la guadeloupe CROSGUA ( pdf, 1.69 MB ) (1549 téléchargements) Populaires
pdf Approbation générale du projet transport collectif en site propre ( pdf, 5.74 MB ) (1482 téléchargements) Populaires
pdf Compte rendu des décisions prises par le président et le bureau ( pdf, 1.17 MB ) (1476 téléchargements) Populaires
pdf Contrat de maîtrise douvrage unique ( pdf, 458 KB ) (1415 téléchargements) Populaires
pdf Lancement dune procédure de désignation d'un prestataire pour la mise en place du service de contrôle et de sécurité dans les bus scolaires pour l'année 2013 2014 ( pdf, 931 KB ) (1386 téléchargements) Populaires
pdf Modification du plan de financement pour la réalisation des études de conception de la nouvelle station d'épuration des eaux usées de Cap Excellence demande de subvention ( pdf, 885 KB ) (1460 téléchargements) Populaires
pdf Modification du plan de financement tranche 3 ( pdf, 1.08 MB ) (1432 téléchargements) Populaires
pdf Modification du plan de financement tranche 4 ( pdf, 759 KB ) (1405 téléchargements) Populaires
pdf Modification du règlement interieur du conseil du bureau et des commissions communautaires ( pdf, 3.55 MB ) (1542 téléchargements) Populaires
pdf Plan de financementpour la réalisation du 2eme réservoir de Boisvin aux Abymes et demande de subvention ( pdf, 792 KB ) (1469 téléchargements) Populaires
pdf Tarification des services eau et assainissement sur le territoire de la ville de Baie Mahault ( pdf, 1.21 MB ) (1503 téléchargements) Populaires
pdf Vote des tarifs applicables au transport scolaire au titre de 2013-2014 ( pdf, 624 KB ) (1458 téléchargements) Populaires