Télécharger sélection

Dossier Délibérations du conseil du 26 juin 2026

Documents

Sélectionner Toggle Titre Date
pdf 99 DE Délib 119 (Vote des comptes financiers uniques (CFU) 2025 budget annexe centre culturel de Sonis) ( pdf, 2.27 MB ) (84 téléchargements)
pdf 99 DE Délib 119 1 Annexe CFU 2025 Sonis ( pdf, 1.73 MB ) (102 téléchargements) Populaires
pdf 99 DE Délib 120 (Vote des comptes financiers uniques (CFU) 2025 budget annexe environnement et cadre de vie) ( pdf, 2.72 MB ) (86 téléchargements)
pdf 99 DE Délib 120 1 Annexe CFU 2025 environnement ( pdf, 1.75 MB ) (95 téléchargements)
pdf 99 DE Délib 121 (Affectation des résultats 2025 budget principal) ( pdf, 1.09 MB ) (129 téléchargements) Populaires
pdf 99 DE Délib 122 (Affectation des résultats 2025 budget annexe centre culturel de Sonis) ( pdf, 1.10 MB ) (105 téléchargements) Populaires
pdf 99 DE Délib 123 (Affectation des résultats 2025 budget annexe environnement et cadre de vie) ( pdf, 1.10 MB ) (83 téléchargements)
pdf 99 DE Délib 124 (Actualisation des CP associés aux AP – Budget) ( pdf, 3.02 MB ) (138 téléchargements) Populaires
pdf 99 DE Délib 125 (Budget supplémentaire 2026 budget principal) ( pdf, 2.34 MB ) (137 téléchargements) Populaires
pdf 99 DE Délib 126 (Budget supplémentaire 2026 Budget annexe centre culturel de Sonis) ( pdf, 2.18 MB ) (114 téléchargements) Populaires
pdf 99 DE Délib 127 (Budget supplémentaire 2026 budget annexe environnement et cadre de vie) ( pdf, 2.14 MB ) (131 téléchargements) Populaires
pdf 99 DE Délib 128 (Modification de la désignation des membres élus communautaires du comité de direction de l'OTI) ( pdf, 1.65 MB ) (140 téléchargements) Populaires
pdf 99 DE Délib 129 (Mise à disposition partielle du DGS auprès de la SPL Agropark Caraïbes Excellence) ( pdf, 1.50 MB ) (186 téléchargements) Populaires
pdf 99 DE Délib 129 1 Convention mise à disposition PIERREPONT SPL Agropark ( pdf, 199 KB ) (239 téléchargements) Populaires
pdf 99 DE Délib 129 2 Annexe Note nomination DG Mise à disposition ( pdf, 908 KB ) (241 téléchargements) Populaires
pdf 99 DE Délib 129 3 Annexe Délib CA 1 de la SPL AGROPARK 160626 ( pdf, 312 KB ) (233 téléchargements) Populaires
pdf 99 DE Délib 129 3B Conseil d'administration du 10 juin 2026 ( pdf, 1.22 MB ) (206 téléchargements) Populaires
pdf 99 DE Délib 129 3C (Mise à disposition partielle du DGS auprès de la SPL Agropark Caraïbes Excellence) ( pdf, 1.65 MB ) (161 téléchargements) Populaires
pdf 99 DE Délib 129 4 Annexe Arreté mise à disposition DG SPL Agropark ( pdf, 117 KB ) (231 téléchargements) Populaires
pdf 99 DE Délib 129 5 Annexe Réponse candidature B PIERREPONT 160626 ( pdf, 360 KB ) (234 téléchargements) Populaires