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Dossier 6ème séance

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pdf Adhesion de la Communauté d'Agglomeration Cap Excellence à l'AMGVF ( pdf, 1.41 MB ) (2065 téléchargements) Populaires
pdf Approbation de la convention entre la Communaute d'Agglomeration Cap Excellence ses villes membres et le comité régional olympique et sportif de la guadeloupe CROSGUA ( pdf, 1.69 MB ) (2187 téléchargements) Populaires
pdf Approbation générale du projet transport collectif en site propre ( pdf, 5.74 MB ) (2153 téléchargements) Populaires
pdf Compte rendu des décisions prises par le président et le bureau ( pdf, 1.17 MB ) (2157 téléchargements) Populaires
pdf Contrat de maîtrise douvrage unique ( pdf, 458 KB ) (2090 téléchargements) Populaires
pdf Lancement dune procédure de désignation d'un prestataire pour la mise en place du service de contrôle et de sécurité dans les bus scolaires pour l'année 2013 2014 ( pdf, 931 KB ) (2015 téléchargements) Populaires
pdf Modification du plan de financement pour la réalisation des études de conception de la nouvelle station d'épuration des eaux usées de Cap Excellence demande de subvention ( pdf, 885 KB ) (2101 téléchargements) Populaires
pdf Modification du plan de financement tranche 3 ( pdf, 1.08 MB ) (2085 téléchargements) Populaires
pdf Modification du plan de financement tranche 4 ( pdf, 759 KB ) (2138 téléchargements) Populaires
pdf Modification du règlement interieur du conseil du bureau et des commissions communautaires ( pdf, 3.55 MB ) (2203 téléchargements) Populaires
pdf Plan de financementpour la réalisation du 2eme réservoir de Boisvin aux Abymes et demande de subvention ( pdf, 792 KB ) (2104 téléchargements) Populaires
pdf Tarification des services eau et assainissement sur le territoire de la ville de Baie Mahault ( pdf, 1.21 MB ) (2167 téléchargements) Populaires
pdf Vote des tarifs applicables au transport scolaire au titre de 2013-2014 ( pdf, 624 KB ) (2113 téléchargements) Populaires