6ème séance - Communauté d'agglomération Cap Excellence

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Dossier 6ème séance

Documents

Sélectionner	Titre	Date
Select an item	pdf Adhesion de la Communauté d'Agglomeration Cap Excellence à l'AMGVF ( pdf, 1.41 MB ) (908 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item	pdf Approbation de la convention entre la Communaute d'Agglomeration Cap Excellence ses villes membres et le comité régional olympique et sportif de la guadeloupe CROSGUA ( pdf, 1.69 MB ) (1044 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item	pdf Approbation générale du projet transport collectif en site propre ( pdf, 5.74 MB ) (975 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item	pdf Compte rendu des décisions prises par le président et le bureau ( pdf, 1.17 MB ) (945 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item	pdf Contrat de maîtrise douvrage unique ( pdf, 458 KB ) (900 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item	pdf Lancement dune procédure de désignation d'un prestataire pour la mise en place du service de contrôle et de sécurité dans les bus scolaires pour l'année 2013 2014 ( pdf, 931 KB ) (894 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item	pdf Modification du plan de financement pour la réalisation des études de conception de la nouvelle station d'épuration des eaux usées de Cap Excellence demande de subvention ( pdf, 885 KB ) (971 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item	pdf Modification du plan de financement tranche 3 ( pdf, 1.08 MB ) (931 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item	pdf Modification du plan de financement tranche 4 ( pdf, 759 KB ) (892 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item	pdf Modification du règlement interieur du conseil du bureau et des commissions communautaires ( pdf, 3.55 MB ) (1045 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item	pdf Plan de financementpour la réalisation du 2eme réservoir de Boisvin aux Abymes et demande de subvention ( pdf, 792 KB ) (976 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item	pdf Tarification des services eau et assainissement sur le territoire de la ville de Baie Mahault ( pdf, 1.21 MB ) (987 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item	pdf Vote des tarifs applicables au transport scolaire au titre de 2013-2014 ( pdf, 624 KB ) (955 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019