INFOS
Report - Avis de la séance d'installation du conseil communautaire
Constitution du comité de direction de l'OTI de Cap Excellence
Conseil communautaire du vendredi 27 février 2026
Appel à candidatures CAP ENTREPRENDRE
Mon agglo
La communauté
Les compétences
Organes décisionnaires
Intercommunalité
Les élus communautaires
Conseil de développement
Documentation
Je suis
Habitant
Association
Professionnel
Porteur de projet
Élu communautaire
Parcours d'insertion
Agglo Pratique
Actualités
Service de cartographie
Marchés publics
Offres d'emploi
Délibérations
Payer en ligne
Mon portail famille
Schéma de Cohérence Territoriale
Les services
Pôle Renouvellement Urbain
Développement Durable
Territoires & Solidarités
Ressources & Moyens
Ressources Techniques
La Direction Générale
Économie
Développement économique
Zones franches urbaines
Zone d'Activité Economique
Schéma Directeur de Développement Economique
Observatoire Economique
Accompagnements
Dispositif « CitésLab »
Territoires d'Industrie
Aide à la rénovation de devantures et enseignes commerciales
GALPA Littoral d'excellence
GAL Ruralité d’excellence
Grands projets
Agropark Caraïbes Excellence
Centre des Arts & de la Culture
Renouvellement Urbain
Vie & Habitat
Politique de la ville
Le Contrat de Ville
Le contrat de ville de Cap Excellence (2015-2023)
La géographie prioritaire: QPV & QVA
Les dispositifs thématiques de la politique de la Ville
Le Renouvellement Urbain de Cap Excellence
Gestion des déchets
La prévention des déchets
La gestion des déchets
Les différents types de déchets
La collecte des déchets
Les déchetteries
Le financement du service
Documentation
Développement durable
Risque inondation
PAPI du territoire de Cap Excellence
Woté Kaz An Dlo
Parcours de prévention risques inondations pour les entreprises
Révision du PPRN
Les bons gestes en cas d’inondation
Connaitre son niveau d’exposition
Mesure en temps réel le niveau d’eau
Entretien du réseau hydrographique
Vidéos PAPI / GEMAPI
Labels Cit’ergie
PCAET
PCET
Social
Contrat Local Santé
Conseil Local en Santé Mentale
Atelier Santé Ville
Analyse des Besoins Sociaux (ABS)
Prévention de la Délinquance - CISPD
Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi
Politique de l'habitat
Le Programme Local de l’Habitat (PLH)
Projet de territoire
Territoire durable
Culture & Sport
Festivals
Cap Carnaval
Festival IlôJazz
Cap Excellence en Théâtre
Jou A Tradisyon
Espaces culturels
Centre des Arts et de la Culture
Centre Culturel Sonis
Bibliothèques & Médiathèque
A découvrir
Démos Guadeloupe
OTI Cap Cœur Guadeloupe
Base Canoë Kayak Yves Dolmare
Mobilité
Le réseau KARU’LIS
Transports scolaires
Transport Collectif en Site Propre
Télécharger sélection
Dossier
Délibérations conseil du 08 décembre 2023
Documents
Sélectionner
Toggle
Titre
Date
Select an item
pdf
99 AU Tableau durée des amortissements
( pdf, 64 KB )
(1148 téléchargements)
Populaires
20 Mar 2024
Select an item
pdf
99 DE Délib 489 Annexe (AP CP)
( pdf, 315 KB )
(976 téléchargements)
Populaires
14 Déc 2023
Select an item
pdf
99 DE Délib 471 (Compte rendu des délégations du conseil)
( pdf, 2.62 MB )
(944 téléchargements)
Populaires
26 Déc 2023
Select an item
pdf
99 DE Délib 471 Annexe (Liste des marchés notifiés au 23 11 23)
( pdf, 422 KB )
(964 téléchargements)
Populaires
26 Déc 2023
Select an item
pdf
99 DE Délib 472 (REPORT Affaires 2 et 3)
( pdf, 2.46 MB )
(983 téléchargements)
Populaires
26 Déc 2023
Select an item
pdf
99 DE Délib 473 (RETRAIT Protocole ESE France Collecte PAP)
( pdf, 2.39 MB )
(951 téléchargements)
Populaires
26 Déc 2023
Select an item
pdf
99 DE Délib 474 (Fonds Richer Requalification)
( pdf, 2.51 MB )
(991 téléchargements)
Populaires
26 Déc 2023
Select an item
pdf
99 DE Délib 475 (CV 225 Aménagement parc paysager)
( pdf, 2.38 MB )
(996 téléchargements)
Populaires
26 Déc 2023
Select an item
pdf
99 DE Délib 475 1 (Annexe Pergolas de Petit Pérou)
( pdf, 899 KB )
(965 téléchargements)
Populaires
26 Déc 2023
Select an item
pdf
99 DE Délib 476 (AMIT 2023 2024 Dispositif)
( pdf, 3.16 MB )
(950 téléchargements)
Populaires
26 Déc 2023
Select an item
pdf
99 DE Délib 476 Annexe (Convention particulière AMIT 2023 2024 Région)
( pdf, 314 KB )
(1006 téléchargements)
Populaires
26 Déc 2023
Select an item
pdf
99 DE Délib 476 Annexe (Convention particulière AMIT 2023 2024 CTIG)
( pdf, 312 KB )
(982 téléchargements)
Populaires
26 Déc 2023
Select an item
pdf
99 DE Délib 476 Annexe (Convention particulière AMIT 2023 2024 Département)
( pdf, 326 KB )
(1007 téléchargements)
Populaires
26 Déc 2023
Select an item
pdf
99 DE Délib 476 Annexe (Convention particulière AMIT 2023 2024 Grand port)
( pdf, 313 KB )
(1007 téléchargements)
Populaires
26 Déc 2023
Select an item
pdf
99 DE Délib 476 Annexe (Convention particulière AMIT 2023 2024 Pôle Caraïbes)
( pdf, 313 KB )
(1038 téléchargements)
Populaires
26 Déc 2023
Select an item
pdf
99 DE Délib 477 (Jou a tradisyon 2023 Pré projet et budget)
( pdf, 3.29 MB )
(991 téléchargements)
Populaires
26 Déc 2023
Select an item
pdf
99 DE Délib 477 Annexe (Jou a tradisyon Bilan 2022 et perpectives 2023)
( pdf, 5.69 MB )
(971 téléchargements)
Populaires
26 Déc 2023
Select an item
pdf
99 DE Délib 478 (Jou a tradisyon 2023 Tarification)
( pdf, 2.82 MB )
(999 téléchargements)
Populaires
26 Déc 2023
Select an item
pdf
99 DE Délib 479 (AMI Candidature Tansformation Grand Camp Est)
( pdf, 2.43 MB )
(964 téléchargements)
Populaires
26 Déc 2023
Select an item
pdf
99 DE Délib 479 Annexe (Plan de financement AMI)
( pdf, 154 KB )
(989 téléchargements)
Populaires
26 Déc 2023
1
2
3
»
Accueil
Mon agglo
La communauté
Les compétences
Organes décisionnaires
Intercommunalité
Les élus communautaires
Conseil de développement
Documentation
Je suis
Habitant
Association
Professionnel
Porteur de projet
Élu communautaire
Parcours d'insertion
Agglo Pratique
Actualités
Service de cartographie
Marchés publics
Offres d'emploi
Délibérations
Payer en ligne
Mon portail famille
Schéma de Cohérence Territoriale
Les services
Pôle Renouvellement Urbain
Développement Durable
Territoires & Solidarités
Ressources & Moyens
Ressources Techniques
La Direction Générale
Projet de territoire
Économie
Développement économique
Zones franches urbaines
Zone d'Activité Economique
Schéma Directeur de Développement Economique
Observatoire Economique
Accompagnements
Dispositif « CitésLab »
Territoires d'Industrie
Aide à la rénovation de devantures et enseignes commerciales
GALPA Littoral d'excellence
GAL Ruralité d’excellence
Grands projets
Agropark Caraïbes Excellence
Centre des Arts & de la Culture
Renouvellement Urbain
Vie & Habitat
Politique de la ville
Le Contrat de Ville
Le contrat de ville de Cap Excellence (2015-2023)
La géographie prioritaire: QPV & QVA
Les dispositifs thématiques de la politique de la Ville
Le Renouvellement Urbain de Cap Excellence
Gestion des déchets
La prévention des déchets
La gestion des déchets
Les différents types de déchets
La collecte des déchets
Les déchetteries
Le financement du service
Documentation
Développement durable
Risque inondation
PAPI du territoire de Cap Excellence
Woté Kaz An Dlo
Parcours de prévention risques inondations pour les entreprises
Révision du PPRN
Les bons gestes en cas d’inondation
Connaitre son niveau d’exposition
Mesure en temps réel le niveau d’eau
Entretien du réseau hydrographique
Vidéos PAPI / GEMAPI
Labels Cit’ergie
PCAET
PCET
Social
Contrat Local Santé
Conseil Local en Santé Mentale
Atelier Santé Ville
Analyse des Besoins Sociaux (ABS)
Prévention de la Délinquance - CISPD
Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi
Politique de l'habitat
Le Programme Local de l’Habitat (PLH)
Projet de territoire
Territoire durable
Culture & Sport
Festivals
Cap Carnaval
Festival IlôJazz
Cap Excellence en Théâtre
Jou A Tradisyon
Espaces culturels
Centre des Arts et de la Culture
Centre Culturel Sonis
Bibliothèques & Médiathèque
A découvrir
Démos Guadeloupe
OTI Cap Cœur Guadeloupe
Base Canoë Kayak Yves Dolmare
Mobilité
Le réseau KARU’LIS
Transports scolaires
Transport Collectif en Site Propre