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Vous êtes ici: Page d'accueil Conseil communautaire Délibérations 2011 1ère séance
Délibérations 2011 séance 1

Vous pouvez consulter toutes nos délibérations de l'année 2011.
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n° Documents Téléchargement Taille en Mbits Mise en ligne
1 Annulation de la délib Fixation des tarifs transport scolaire
712 0.180636 29.08.2011
2 Autorisations budgétaires spéciales
724 0.148544 29.08.2011
3 CA 2010 Budget Eau potable
779 0.163656 29.08.2011
4 Convention avec le BRGM
710 0.156663 29.08.2011
5 Convention avec le Conseil Général Fourniture d'Eau brute en cas de secours
857 0.143743 29.08.2011
6 Désignation Représentantes à l'Office de l'Eau
871 0.147054 29.08.2011
7 Désignation représentants CISPD
1345 0.160326 29.08.2011
8 Diagnostic de contrôle des installations par la Gle des Eaux
961 0.152884 29.08.2011
9 DOB 2011
1184 1.874008 29.08.2011
10 Fixation des ratios promu promouvable
699 0.066627 29.08.2011
11 Mise en place du PLH
1074 0.160115 29.08.2011
12 Modification du régime indemnitaire
1451 0.120449 29.08.2011
13 Report des affaires RH
780 0.146107 29.08.2011
14 Schéma d'assainissement
824 0.164772 29.08.2011
15 Schéma directeur d'eau potable
826 0.165723 29.08.2011
16 Subvention complémentaire aux Abymes FESTIVAL DE THEATRE 2010
718 0.156704 29.08.2011
17 TGVT Sponsoring du maillot du meilleur jeune
805 0.159842 29.08.2011

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