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Vous êtes ici: Page d'accueil Conseil communautaire Délibérations 2011 1ère séance
Délibérations 2011 séance 1

Vous pouvez consulter toutes nos délibérations de l'année 2011.
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n° Documents Téléchargement Taille en Mbits Mise en ligne
1 Annulation de la délib Fixation des tarifs transport scolaire
753 0.180636 29.08.2011
2 Autorisations budgétaires spéciales
771 0.148544 29.08.2011
3 CA 2010 Budget Eau potable
827 0.163656 29.08.2011
4 Convention avec le BRGM
761 0.156663 29.08.2011
5 Convention avec le Conseil Général Fourniture d'Eau brute en cas de secours
905 0.143743 29.08.2011
6 Désignation Représentantes à l'Office de l'Eau
919 0.147054 29.08.2011
7 Désignation représentants CISPD
1400 0.160326 29.08.2011
8 Diagnostic de contrôle des installations par la Gle des Eaux
1010 0.152884 29.08.2011
9 DOB 2011
1263 1.874008 29.08.2011
10 Fixation des ratios promu promouvable
743 0.066627 29.08.2011
11 Mise en place du PLH
1124 0.160115 29.08.2011
12 Modification du régime indemnitaire
1502 0.120449 29.08.2011
13 Report des affaires RH
831 0.146107 29.08.2011
14 Schéma d'assainissement
872 0.164772 29.08.2011
15 Schéma directeur d'eau potable
887 0.165723 29.08.2011
16 Subvention complémentaire aux Abymes FESTIVAL DE THEATRE 2010
765 0.156704 29.08.2011
17 TGVT Sponsoring du maillot du meilleur jeune
851 0.159842 29.08.2011

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