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Vous êtes ici: Page d'accueil Conseil communautaire Délibérations 2011 1ère séance
Délibérations 2011 séance 1

Vous pouvez consulter toutes nos délibérations de l'année 2011.
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n° Documents Téléchargement Taille en Mbits Mise en ligne
1 Annulation de la délib Fixation des tarifs transport scolaire
809 0.180636 29.08.2011
2 Autorisations budgétaires spéciales
811 0.148544 29.08.2011
3 CA 2010 Budget Eau potable
871 0.163656 29.08.2011
4 Convention avec le BRGM
803 0.156663 29.08.2011
5 Convention avec le Conseil Général Fourniture d'Eau brute en cas de secours
953 0.143743 29.08.2011
6 Désignation Représentantes à l'Office de l'Eau
961 0.147054 29.08.2011
7 Désignation représentants CISPD
1459 0.160326 29.08.2011
8 Diagnostic de contrôle des installations par la Gle des Eaux
1060 0.152884 29.08.2011
9 DOB 2011
1339 1.874008 29.08.2011
10 Fixation des ratios promu promouvable
783 0.066627 29.08.2011
11 Mise en place du PLH
1167 0.160115 29.08.2011
12 Modification du régime indemnitaire
1550 0.120449 29.08.2011
13 Report des affaires RH
870 0.146107 29.08.2011
14 Schéma d'assainissement
916 0.164772 29.08.2011
15 Schéma directeur d'eau potable
946 0.165723 29.08.2011
16 Subvention complémentaire aux Abymes FESTIVAL DE THEATRE 2010
811 0.156704 29.08.2011
17 TGVT Sponsoring du maillot du meilleur jeune
900 0.159842 29.08.2011

Documentation

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