INFOS
Concert Gratuit des élèves de DEMOS
Urgence - Don du sang en Guadeloupe
Invitation «Thug life, un autre modèle de réussite...
Programme biannuel d’actions prioritaires sur l’ea...
Stratégie pour la gestion des déchets
logo cap excellence
  • Page d'accueil
  • La Communauté
  • Agenda
  • Photothèque
  • Publications
  • Marchés Publics
Aménagement du territoire Développement économique Cohésion sociale Cadre de vie
Vous êtes ici: Page d'accueil Conseil communautaire Délibérations 2011 1ère séance
Délibérations 2011 séance 1

Vous pouvez consulter toutes nos délibérations de l'année 2011.
Filter 
n° Documents Téléchargement Taille en Mbits Mise en ligne
1 Annulation de la délib Fixation des tarifs transport scolaire
689 0.180636 29.08.2011
2 Autorisations budgétaires spéciales
695 0.148544 29.08.2011
3 CA 2010 Budget Eau potable
758 0.163656 29.08.2011
4 Convention avec le BRGM
687 0.156663 29.08.2011
5 Convention avec le Conseil Général Fourniture d'Eau brute en cas de secours
835 0.143743 29.08.2011
6 Désignation Représentantes à l'Office de l'Eau
849 0.147054 29.08.2011
7 Désignation représentants CISPD
1324 0.160326 29.08.2011
8 Diagnostic de contrôle des installations par la Gle des Eaux
936 0.152884 29.08.2011
9 DOB 2011
1149 1.874008 29.08.2011
10 Fixation des ratios promu promouvable
676 0.066627 29.08.2011
11 Mise en place du PLH
1055 0.160115 29.08.2011
12 Modification du régime indemnitaire
1428 0.120449 29.08.2011
13 Report des affaires RH
751 0.146107 29.08.2011
14 Schéma d'assainissement
797 0.164772 29.08.2011
15 Schéma directeur d'eau potable
799 0.165723 29.08.2011
16 Subvention complémentaire aux Abymes FESTIVAL DE THEATRE 2010
690 0.156704 29.08.2011
17 TGVT Sponsoring du maillot du meilleur jeune
784 0.159842 29.08.2011

Documentation

Communiqués
Eau et Assainissement
Transports
Loisirs & Culture
Bureau communautaire
Délibérations 2010
1ère séance
2ème séance
3ème séance
4ème séance
Délibérations 2011
1ère séance
3ème séance
4ème séance
Délibérations 2012
Délibérations 2013
1ère séance
3ème séance
Délibérations 2014
Bureau 2ème séance
Bureau 4ème séance
Bureau 1ère séance
Délibérations 2015
1ère séance
2ème séance
3ème séance
4ème séance
5ème séance
6ème séance
Délibérations 2016
1ère séance
2ème séance
3ème séance
Délibérations 2017
1ère séance
2ème séance
3ème séance
4ème séance
5ème séance
Conseil communautaire
Délibérations 2010
1ère séance
2ème séance
3ème séance
4ème séance
5ème séance
6ème séance
7ème séance
8ème séance
9ème séance
Délibérations 2011
1ère séance
2ème séance
3ème séance
4ème séance
5ème séance
6ème séance
Délibérations 2012
1ère séance
2ème séance
3ème séance
4ème séance
5ème séance
6ème séance
7ème séance
8ème séance
9ème séance
10ème séance
Délibérations 2013
1ère séance
2ème séance
3ème séance
4ème séance
5ème séance
6ème séance
Délibérations 2014
1ère séance
2ème séance
3ème séance
4ème séance
5ème séance
6ème séance
7ème séance
8ème séance
9ème séance
Délibérations 2015
1ère séance
2ème séance
3ème séance
4ème séance
5ème séance
6ème séance
7ème séance
Délibérations 2016
1ère séance
2ème séance
3ème séance
4ème séance
5ème séance
6ème séance
7ème séance
8ème séance
9ème séance
10ème séance
11ème séance
12ème séance
Délibérations 2017
1ère séance
2ème séance
3ème séance
4ème séance
5ème séance
6ème séance
7ème séance
Délibérations 2018
1ère séance
2ème séance
Publications
Journaux & Revues
Candidature Jou A Tradisyon
Rencontres économiques territoriales
Documents
Revue de presse
Logo de Cap Excellence

Derniers articles

  • Concert Gratuit des élèves de DEMOS
  • Urgence - Don du sang en Guadeloupe
  • Invitation «Thug life, un autre modèle de réussite sociale… »
  • Programme biannuel d’actions prioritaires sur l’eau de son territoire
  • Inscription aux Transports scolaires 2018/2019

Les plus consultés

  • Payez en ligne votre facture d'eau
  • Historique
  • La vision de Cap Excellence
  • Programme du Festival
  • Marchés publics

CAP Excellence

Blason Abymes
Les Abymes Blason P-a-P
Pointe-à-Pitre Blason Baie Mahault
Baie-Mahault
Association des Maires de Grandes Villes de France Membre de l'Association des Maires de Grandes Villes de France
Copyright © 2018 CAP Excellence - Communauté d'Agglomération. Tous droits réservés.

Réalisé par l'agence web Web Expansion - Créateur de site Web