INFOS
Navettes gratuites - Doubout Pou on Gran vidé
Plan de convergence et de transformation de la Gua...
Le projet de territoire “CAP EXCELLENCE 2030“
Jou a Tradisyon 2018
Jarry en Fête - 15ème édition
Page d'accueil
La Communauté
Agenda
Photothèque
Publications
Marchés Publics
Aménagement du territoire
Développement économique
Cohésion sociale
Cadre de vie
Vous êtes ici: Page d'accueil
Conseil communautaire
Délibérations 2011
1ère séance
Délibérations 2011 séance 1
Vous pouvez consulter toutes nos délibérations de l'année 2011.
Filter
n°
Documents
Téléchargement
Taille en Mbits
Mise en ligne
Annulation de la délib Fixation des tarifs transport scolaire
785
0.180636
29.08.2011
Autorisations budgétaires spéciales
796
0.148544
29.08.2011
CA 2010 Budget Eau potable
853
0.163656
29.08.2011
Convention avec le BRGM
788
0.156663
29.08.2011
Convention avec le Conseil Général Fourniture d'Eau brute en cas de secours
935
0.143743
29.08.2011
Désignation Représentantes à l'Office de l'Eau
947
0.147054
29.08.2011
Désignation représentants CISPD
1433
0.160326
29.08.2011
Diagnostic de contrôle des installations par la Gle des Eaux
1036
0.152884
29.08.2011
DOB 2011
1301
1.874008
29.08.2011
Fixation des ratios promu promouvable
768
0.066627
29.08.2011
Mise en place du PLH
1151
0.160115
29.08.2011
Modification du régime indemnitaire
1528
0.120449
29.08.2011
Report des affaires RH
856
0.146107
29.08.2011
Schéma d'assainissement
900
0.164772
29.08.2011
Schéma directeur d'eau potable
919
0.165723
29.08.2011
Subvention complémentaire aux Abymes FESTIVAL DE THEATRE 2010
794
0.156704
29.08.2011
TGVT Sponsoring du maillot du meilleur jeune
880
0.159842
29.08.2011
Documentation
Appel à projets 2019 - Contrat de ville
Communiqués
Eau et Assainissement
Transports
Loisirs & Culture
Bureau communautaire
Délibérations 2010
1ère séance
2ème séance
3ème séance
4ème séance
Délibérations 2011
1ère séance
3ème séance
4ème séance
Délibérations 2012
Délibérations 2013
1ère séance
3ème séance
Délibérations 2014
Bureau 2ème séance
Bureau 4ème séance
Bureau 1ère séance
Délibérations 2015
1ère séance
2ème séance
3ème séance
4ème séance
5ème séance
6ème séance
Délibérations 2016
1ère séance
2ème séance
3ème séance
Délibérations 2017
1ère séance
2ème séance
3ème séance
4ème séance
5ème séance
Délibérations 2018
1ère séance
2ème séance
Conseil communautaire
Délibérations 2010
1ère séance
2ème séance
3ème séance
4ème séance
5ème séance
6ème séance
7ème séance
8ème séance
9ème séance
Délibérations 2011
1ère séance
2ème séance
3ème séance
4ème séance
5ème séance
6ème séance
Délibérations 2012
1ère séance
2ème séance
3ème séance
4ème séance
5ème séance
6ème séance
7ème séance
8ème séance
9ème séance
10ème séance
Délibérations 2013
1ère séance
2ème séance
3ème séance
4ème séance
5ème séance
6ème séance
Délibérations 2014
1ère séance
2ème séance
3ème séance
4ème séance
5ème séance
6ème séance
7ème séance
8ème séance
9ème séance
Délibérations 2015
1ère séance
2ème séance
3ème séance
4ème séance
5ème séance
6ème séance
7ème séance
Délibérations 2016
1ère séance
2ème séance
3ème séance
4ème séance
5ème séance
6ème séance
7ème séance
8ème séance
9ème séance
10ème séance
11ème séance
12ème séance
Délibérations 2017
1ère séance
2ème séance
3ème séance
4ème séance
5ème séance
6ème séance
7ème séance
Délibérations 2018
1ère séance
2ème séance
3ème séance
4ème séance
5ème séance
6ème séance
Publications
Journaux & Revues
Candidature Jou A Tradisyon
Rencontres économiques territoriales
Documents
Revue de presse
Logo de Cap Excellence