Cohésion sociale

Aménagement du territoire

Gestion des eaux
- Procédures ANC
PAPI du territoire de Cap Excellence
- Conventions relatives au PAPI du territoire de CAP Excellence
Plan Intercommunal de Lutte contre l’Habitat Indigne
Schéma de Cohérence Territoriale

Arrêtés

Année 2023
Année 2024

Cohésion sociale

Cité de l’emploi
Contrat de ville
- Année 2024
- Année 2025
- Conseils citoyens
Dispositif NQT

Communiqués

Conseil de développement

Evénements
Membres du CODEV de Cap Excellence
Publication & avis

Convention AFD

Décisions & conventions

Délibérations

Bureau communautaire
- Comptes rendus 2020
  - 1ère séance
- Comptes rendus 2021
  - 1ère séance
  - 2 ème séance
- Comptes rendus 2022
  - 1 ère séance
  - 2ème séance
  - 3ème séance
  - 4ème séance
- Comptes rendus 2023
  - 1ère séance
  - Séance du 08 décembre 2023
  - Séance du 12 juillet 2023
- Délibérations 2019
  - 1ère séance
  - 3ème séance
- Délibérations 2024
  - Bureau communautaire du 10 avril 2024
  - Bureau communautaire du 20 décembre 2024
  - Bureau communautaire du 29 novembre 2024
  - Bureau communautaire du 8 décembre 2023
Conseil communautaire
- Comptes rendus 2020
  - 1ère séance
  - 2ème séance
  - 3ème séance
  - 4ème séance
  - 5ème séance
  - 6ème séance
  - 7ème séance
- Comptes rendus 2021
  - 10 ème séance
  - 11 ème séance
  - 1ère séance
  - 2ème séance
  - 3ème séance
  - 4ème séance
  - 5ème séance
  - 6ème séance
  - 7ème séance
  - 8 ème séance
  - 9 ème séance
- Délibérations 2010
  - 1ère séance
  - 2ème séance
  - 3ème séance
  - 4ème séance
  - 5ème séance
  - 6ème séance
  - 7ème séance
  - 8ème séance
  - 9ème séance
- Délibérations 2011
  - 11ème séance
  - 1ère séance
  - 2ème séance
  - 3ème séance
  - 4ème séance
  - 5ème séance
  - 6ème séance
- Délibérations 2012
  - 10ème séance
  - 1ère séance
  - 2ème séance
  - 3ème séance
  - 4ème séance
  - 5ème séance
  - 6ème séance
  - 7ème séance
  - 8ème séance
  - 9ème séance
- Délibérations 2013
  - 1ère séance
  - 2ème séance
  - 3ème séance
  - 4ème séance
  - 5ème séance
  - 6ème séance
- Délibérations 2014
  - 1ère séance
  - 2ème séance
  - 3ème séance
  - 4ème séance
  - 5ème séance
  - 6ème séance
  - 7ème séance
  - 8ème séance
  - 9ème séance
- Délibérations 2015
  - 1ère séance
  - 2ème séance
  - 3ème séance
  - 4ème séance
  - 5ème séance
  - 6ème séance
  - 7ème séance
- Délibérations 2016
  - 10ème séance
  - 11ème séance
  - 12ème séance
  - 13ème séance
  - 1ère séance
  - 2ème séance
  - 3ème séance
  - 4ème séance
  - 5ème séance
  - 6ème séance
  - 7ème séance
  - 8ème séance
  - 9ème séance
- Délibérations 2017
  - 1ère séance
  - 2ème séance
  - 3ème séance
  - 4ème séance
  - 5ème séance
  - 6ème séance
  - 7ème séance
- Délibérations 2018
  - 1ère séance
  - 2ème séance
  - 3éme séance
  - 4ème séance
  - 5ème séance
  - 6ème séance
- Délibérations 2019
  - 10ème séance
  - 1ère séance
  - 2ème séance
  - 3éme séance
  - 6ème séance
  - 7ème séance
  - 8ème séance
  - 9ème séance
- Délibérations 2020
  - 10ème séance
  - 11ème séance
  - 1ère séance
  - 2ème séance
  - 3ème séance
  - 8ème séance
  - 9ème séance
- Délibérations 2022
  - 1 ère séance
  - 2 ème séance
  - 3ème séance
  - 4ème séance
    - BS 2022 Budget principal
    - BS 2022 Budget Sonis
    - BS 2022 Environnement
    - CA 2021 Budget Environnement
    - CA 2021 Budget principal
    - CA 2021 Budget Sonis
    - Comptes de gestion 2021
  - 5ème séance
  - 6ème séance
  - 7 ème séance
  - 8 ème séance
- Délibérations 2023
  - Délibérations conseil du 05 avril 2023
  - Délibérations conseil du 08 décembre 2023
  - Délibérations conseil du 17 février 2023
  - Délibérations conseil du 17 mars 2023
  - Délibérations conseil du 23 juin 2023
  - Délibérations conseil du 25 octobre 2023
- Délibérations 2024
  - Délibérations conseil du 11 octobre 2024
  - Délibérations du conseil du 10 avril 2024
  - Délibérations du conseil du 12 juillet 2024
  - Délibérations du conseil du 13 mars 2024
  - Délibérations du conseil du 14 juin 2024
  - Délibérations du conseil du 29 novembre 2024
- Délibérations 2025
  - Délibérations du conseil du 11 avril 2025
  - Délibérations du conseil du 21 mars 2025
  - Délibérations du conseil du 28 février. 2025

Développement durable

Développement économique

AgroPark Caraîbes Excellence
- Guides culinaires
Animation et Promotion Économiques (DAPE)
CitésLab
COVID-19 : les mesures de soutien aux entreprises
GALPA
Observatoire Economique de Cap Excellence
Pépinière d'entreprises innovantes Audacia
Rencontres économiques territoriales
Territoire d'industrie
Zone d'Activité Economique

Loisirs, Culture & Sport

Base de Canoë Kayak
Cap Excellence en Théâtre
- 6ème édition
Cap Mouv' Holidays
Démos Guadeloupe
Festival Îlojazz
- 7ème édition
Jou A Tradisyon
Revue Culturelle Art'ère
Tourisme mémoriel

Publications

Transports

Transports scolaires

Contrat de ville

Schéma de Cohérence Territoriale

Développement durable

Loisirs & Culture

Gestion des déchets

Gestion des eaux

Tourisme

Transports

Alerte

Documentation

Dossier Cohésion sociale

Catégories

Services

Cap Excellence

Contacts